Conseil d Agglomération du 12 mai 2022




DELIBERATIONS

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CC-059MISE EN OEUVRE DU SCHEMA DE DEVELOPPEMENT PERISCOLAIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : création d'un accueil périscolaire élémentaire et d'un accueil périscolaire maternel au bénéfice des familles de Schirrhein et Schirrhoffen - Délibération - Annexe - Annexe19/05/2022

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CC-060ABATTOIR PUBLIC INTERCOMMUNAL : actualisation des tarifs - Délibération - Annexe19/05/2022
2022-CC-061AMENAGEMENT D'UN ILOT CENTRAL ROUTE DE BISCHWILLER (RD 329) EN ENTREE D'AGGLOMERATION A HAGUENAU : convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour les travaux d'aménagement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe19/05/2022
2022-CC-062REAMENAGEMENT DE LA RUE DE LA FORET A BITSCHHOFFEN : adoption d'une convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement - Délibération - Annexe19/05/2022

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CC-058POLITIQUE DE LA VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE : octroi de subventions 2022 pour le Contrat de Ville et le Programme de Réussite Educative Bischwiller-Kaltenhouse - Délibération - (sans annexe)19/05/2022

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CC-063PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT INTERCOMMUNAL : premier arrêt - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe19/05/2022
2022-CC-064ADHESION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU A L'OFFICE FONCIER SOLIDAIRE D'ALSACE - Délibération - (sans annexe)19/05/2022
2022-CC-065MESURES COMPENSATOIRES DE LA VOIE DE LIAISON SUD : création de la zone de préemption de l'espace naturel sensible du Mennewegshof - Délibération - Annexe - Annexe19/05/2022
2022-CC-066COMPENSATION AGRICOLE AU PROFIT DU GAEC SCHARRENBERGER : protocole transactionnel - Délibération - Annexe19/05/2022
2022-CC-067PARTICIPATIONS D'URBANISME : définition d'une zone de projet urbain partenarial à Olwisheim - rue des jardins - Délibération - Annexe19/05/2022
2022-CC-068PARTICIPATIONS D'URBANISME : mise en place d'une convention de projet urbain partenarial à Olwisheim - rue des jardins - Délibération - Annexe - Annexe19/05/2022

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CC-069PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022 : organisation du vote électronique, fixation du nombre de représentants au comité social territorial, vote des représentants de la collectivité - Délibération - Annexe19/05/2022
2022-CC-070CONVENTION DE MUTUALISATION DE MOYENS ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LA REGION GRAND EST - Délibération - Annexe19/05/2022

6 - Développement économique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CC-057PARTENARIAT AVEC ALSACE ACTIVE AU TRAVERS DE LA DEMARCHE "OKOTE" POUR FAVORISER LA DYNAMIQUE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET L'EMERGENCE DE PROJETS - Délibération - Annexe19/05/2022

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CC-055CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)19/05/2022